| La traversée d'un pays - cas particulier
Si en allant vers le pays de destination ou sur le retour en Suisse un territoire douanier tiers doit être traversé, le procédé du transit s’applique. Des feuilles de transit (couleur bleue) sont donc nécessaires, ce qui devra être signalé à la Chambre émettrice lors de la commande du Carnet ATA.
Exactement comme pour l’exportation/réimportation à la douane suisse respectivement l’importation/réexportation à la douane du pays de destination, nous faisons la distinction entre les souches (qui resteront dans le Carnet ATA) et les volets (qui seront détachés et conservés par la douane du pays transité).
Avec les feuilles de transit, la douane du pays traversé ouvre un procédé de transit. Les points suivants sont à observer :
- La douane à l’entrée du pays traversé impose, à quel bureau de douane le transit doit être déchargé et notera ce bureau de douane de sortie sur la souche de transit.
- En même temps, la douane à l’entrée du pays traversé fixe un délai pour la décharge du transit. La durée du délai dépend de la distance entre le bureau de douane d’entrée et le bureau de douane de sortie du pays traversé. Ce délai est absolument à respecter !
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