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Réexportation d’un pays tiers
Le bureau de douane du pays d’importation temporaire procède aux formalités de réexportation comme suit : La souche de réexportation blanche sera tamponné et le volet de réexportation détaché. La douane conserve le volet. La souche reste en tant que quittance dans le Carnet et sert de justificatif d’un enregistrement correct lors d’un éventuel litige.
Réimportation en Suisse
Le bureau de douane suisse procède aux formalités de réimportation comme suit : La souche de réimportation jaune sera tamponnée et le volet de réimportation jaune détaché du Carnet. La douane conserve le volet. La souche reste dans le Carnet en tant que quittance et sert de justificatif d’un enregistrement correct lors d’un éventuel litige.
Important
- Même si le douanier vous fait signe de passer, arrêtez-vous et informez le, que vous avez un Carnet ATA à décharger.
- Les souches servent de quittance. Raison pour laquelle il est indispensable de bien surveiller les enregistrements. Contrôlez en particulier le délai de réexportation ainsi que les positions des marchandises énumérées. En cas de désaccord, les erreurs sont à corriger immédiatement à la douane.
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