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En amont du premier voyage
Après avoir reçu de votre Chambre de commerce le Carnet ATA dûment établi, il doit être validé par la douane Suisse. La confirmation de cette mise en vigueur se trouve sur la page couverture du Carnet ATA. En règle générale, la présentation de la marchandise énumérée sur la liste générale est nécessaire lors de cette mise en vigueur. Ceci afin de garantir le contrôle par la douane.
En principe, la validation peut être faite lors de la première exportation. Néanmoins, cela peut se faire uniquement pendant les heures d’ouvertures des bureaux de douanes. Si vous êtes amené à voyager en dehors des heures d’ouvertures, vous devez avant de partir procéder à la validation auprès d’un bureau de douane intérieur suisse.
Exportation de la Suisse
La douane suisse procède aux formalités d’exportation comme suit : La souche d’exportation jaune sera tamponnée et le volet d’exportation jaune détaché du Carnet. La douane conserve ce volet. La souche reste dans le Carnet en tant que quittance et sert de justificatif d’un enregistrement correct lors d’un éventuel litige.
Importation dans un pays tiers
Le bureau de douane du pays d’importation procède aux formalités d’importation comme suit : La souche d’importation blanche sera tamponnée et le volet d’importation blanc détaché du Carnet. La douane conserve ce volet. La souche reste dans le Carnet en tant que quittance et sert de justificatif d’un enregistrement correct lors d’un éventuel litige.
Important
- Même si le douanier vous fait signe de passer, arrêtez-vous et informez le, que vous avez un Carnet ATA à prendre en charge.
- Les souches servent de quittance. Raison pour laquelle il est indispensable de bien surveiller les inscriptions. Contrôlez en particulier le délai de réexportation ainsi que les positions des marchandises énumérées. En cas de désaccord, les erreurs sont à corriger immédiatement à la douane.
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