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Le Carnet ATA, également connu sous le nom de « passeport pour les marchandises », est le document douanier le plus simple avec lequel vous pouvez importer sans perdre du temps et à moindre frais, temporairement vos marchandises dans un pays tiers.
Qu’est-ce qu’un Carnet ATA ?
Le Carnet ATA est un document douanier reconnu au niveau international, permettant l’importation temporaire de marchandises durant la période d’une année, sans avoir à acquitter les droits et taxes. Le sigle A.T.A. correspond à l’acronyme français et anglais des termes « Admission temporaire/Temporary Admission ».
En règle générale, le Carnet ATA peut être utilisé pour :
- Echantillons commerciaux
- Matériels professionnel
- Marchandises présentées ou utilisées lors de foires, manifestations commerciales, expositions, congrès, etc.
Les marchandises importées à l’aide d’un Carnet ATA sont très multiples. Ainsi peuvent par exemple franchir les frontières grâce aux Carnets ATA des ordinateurs, outillages de réparation, matériels photographiques et cinématographiques, instruments de musique, biens d’investissement pour présentation, bijouterie, chevaux, biens culturels, costumes de théâtre et coulisses jusqu’aux matériels de sonorisation ainsi que beaucoup d’autres marchandises.
Toutes marchandises, à l’exception des denrées périssables, sont dans la plupart des cas, acceptées pour une importation temporaire avec un Carnet ATA.
Quels services peuvent attendre les femmes et les hommes d’affaires d’un Carnet ATA ?
Munis d’un Carnet ATA vous pouvez:
- Visiter plusieurs pays lors d’un seul voyage, sans pour autant devoir déposer de garantie à chaque bureau de douane pour l’importation temporaire.
- Amener votre collection d’échantillons commerciaux ou vos outils de travail pendant la durée d’une année lors de vos déplacements professionnels.
- Réimporter la marchandise en Suisse pendant la période de validité du Carnet ATA à tout moment sans aucun problème.
En cas d’épuisement de feuilles à intercaler pendant la durée de validité, le Carnet ATA peut être complété à tout moment, par la Chambre de commerce émettrice, avec de nouvelles feuilles.
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